Politique de confidentialité
Mentions légales
Département de La Réunion 2 rue de la Source - 97488 Saint Denis Cedex
Tél : 0262 90 30 30
Fax : 0262 90 39 99
Le Département de La Réunion décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Les informations présentes ainsi que les ressources, dont le site dispose, sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l'éditeur. Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez la Direction de la Communication webmaster@cg974.fr
Directeur de la publication
M. Cyrille MELCHIOR, Président du Conseil Départemental de La Réunion
Réalisation
Direction de la Communication /Web du Département de La Réunion (webmaster@cg974.fr) Yannick EBRAN - Alexandre BOYER - Adplay
Crédit images drones
Direction de la Communication du Département de La Réunion
Emmanuel RICHARD - Alexandre RIVIERE
Crédit photos
- Direction de la Communication du Département de La Réunion
Bruno BAMBA - Alexandre RIVIERE - Hubert NUGENT - Daniel LEBON
- Direction de la Culture et du Sport du Département de La Réunion
Raymond BARTHES
Hébergement
Saint-Gilles-les-Hauts, 97435 SAINT PAUL
Accessibilité du site (ouverture d'une nouvelle page internet)
Ce site tend à être le plus accessible possible aux personnes en situation de handicap et aux séniors.
Les pages sont mises progressivement en conformité avec le Référentiel Général D'Accessibilité des Administration (RGAA), afin de respecter l'article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Contenu des informations
Les informations et données contenues sur ce site Internet sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles. Le Département ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations de ce site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis. Si malgré notre vigilance, vous constatez des erreurs sur ce site, n'hésitez pas à nous en faire part webmaster@cg974.fr
Droits d'auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
Depuis la publication de l'ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, les informations à caractère public de ce site peuvent être reproduites librement sous réserve :
- du respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte) ;
- de la mention de leur source (mention obligatoire : "© www.departement974.fr - Département de La Réunion" ) en y intégrant le lien hypertexte (lien vers la page dédiée de notre site web)
Virus
Le Département n'assume aucune responsabilité et ne sera en aucun cas responsable pour tout dommage causé par un virus informatique qui pourrait affecter votre équipement informatique ou tout autre équipement qui vous serait nécessaire pour l'accès à l'utilisation ou à la navigation sur le site Internet ou au téléchargement à partir du site Internet de tous éléments, données, textes, images, éléments vidéos ou sonores.
Liens vers d'autres sites Internet
Le présent site Internet peut contenir des liens vers d'autres sites web. Le Département n'avalise ou n'est en aucune façon responsable du contenu de ces autres sites.
Affichage
Ce site est optimisé pour les principaux navigateurs :
- Chrome
- Edge
- Firefox
- Safari
- iOS Safari
- Chrome sur Android
- Firefox sur Android et iOS
- Edge pour Windows Phone
Format PDF Adobe® Reader®
Le site contient de nombreux fichiers au format P.D.F. (portable document format) qui permet de consulter et imprimer un fichier sur tout type de matériel, plate-forme et équipement divers. Pour lire ce format, il faut disposer d'un logiciel gratuit intitulé Adobe® Reader® que l'on télécharge sur le site internet d'Adobe France à cette adresse : http://www.adobe.fr/products/acrobat/readstep2.html
Accès aux documents administratifs
En application de la loi du 17/07/1978 du Code Général des collectivités territoriales, une personne est responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques :
Madame Catherine PAYET Directrice des Affaires Juridiques et du Contentieux 2, rue de la Source - 97488 Saint Denis Cedex Tél : 0262 90 36 42 Fax: 0262 90 39 50 Contact mail